Mentions légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 18 juin 2026
Éditeur du site
Habitat Verre Inc.
301-3008 rue Brodeur Ouest
St-Alphonse-de-Granby (Québec) J0E 2A0
Canada
Téléphone : 438-509-9607
Courriel :
Site Web :
Numéro d'entreprise du Québec (NEQ) : 1177895522
Numéro de TPS : 709568208 RT0001
Numéro de TVQ : 1229832758 TQ0001
Numéro Licence RBQ: 5827-4770-01
Responsable de la publication
Martin Sigouin-Duhaime, Président-directeur général
Courriel :
Hébergement
Le site habitatverre.ca est hébergé par Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site habitatverre.ca — incluant sans s'y limiter les textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, marques, schémas techniques, fiches produits et code source — est la propriété exclusive d'Habitat Verre Inc. ou de ses partenaires fournisseurs (notamment Sol Pergolas et GSQ pour les produits qu'ils nous fournissent), et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Habitat Verre Inc.
Marques de commerce
« Habitat Verre » ainsi que le logo associé sont des marques de commerce d'Habitat Verre Inc. Les autres marques mentionnées sur le site (Sol Pergolas, EZfence, EZdeck, ORANA, ZENA, AMARA, etc.) demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Habitat Verre Inc. n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leurs pratiques.
Données personnelles
La collecte, l'utilisation et la conservation des renseignements personnels sont régies par notre , conforme à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (LPRPSP) du Québec (Loi 25) et aux autres lois applicables.
Limitation de responsabilité
Habitat Verre Inc. met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les visuels, dimensions et descriptions de produits sont fournis à titre indicatif et peuvent faire l'objet d'ajustements sans préavis.
Habitat Verre Inc. ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des informations qui y sont publiées.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable dans la province de Québec, Canada. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera de la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Bedford (Québec).
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
Habitat Verre Inc. — 301-3008 rue Brodeur O., St-Alphonse-de-Granby (QC) J0E 2A0 — 438-509-9607 —